• 0778168034
  • secretariat@unej.dz
  • ACCUEIL
    • PRESENTATION DE L'UNEJ
    • ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
    • COMMISSIONS PERMANENTES
  • DOCUMENTATION
  • MEDIA
    • PRESSE
    • VIDEO
  • ADHESION
Login
  • ACCUEIL
    • PRESENTATION DE L'UNEJ
    • ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
    • COMMISSIONS PERMANENTES
  • DOCUMENTATION
  • MEDIA
    • PRESSE
    • VIDEO
  • ADHESION

COMMISSIONS PERMANENTES

Conformément aux statuts et au règlement intérieur, en appui au bureau national, il a été décidé d’installer six commissions permanentes

Conformémentaux statuts et au règlement intérieur, en appui au bureau national, il a étédécidé d’installer six commissions permanentes

Les commissions en général :

1 – Une commission est composée de plusieurs membres désignés ou éluspar le bureau national

2 – les membres de la commission peuvent être issus de n’importe quelleinstance. Toutefois le président et le rapporteur doivent être issus du bureaunational.

3 – Le président et le rapporteur sont élus par les membres de lacommission a leur 1ere réunion, le président de l’UNEJ valide le PV de laréunion

4 – A la 1ere réunion d’installation le président et le rapporteurprésente un avant-projet contenant le règlement intérieur de la commission, sonprogramme avec planning, les moyens nécessaires pour l’exécution du programmeainsi qu’un budget sommaire. L’avant-projet est soumis au président de l’UNEJpour avis et validation.

5- Le nombre des membres de la commission ne doit pas être inférieur à5, et ne doit pas dépasser 9 membres en fonction des missions de la commission

6 – La commission n’a pas la prérogative de décision.

7 – Le rôle et la définition des missions des commissions est arrêté parle bureau national.

8 – le président de la commission préside les réunions de la commission,il élabore son rapport et le transmet au président de l’UNEJ à qui il rendcompte en dernier ressort

9 – le rapporteur de la commission assure le secrétariat ; ilrédige les PV, tiens le registre des réunions.

10 – les taches des autres membres de la commission sont attribués parle RI de la commission.

11 – En règle générale, les travaux de la commission ne sont que despropositions qui doivent être validées par le bureau national qui décide de lamise en œuvre. Une autre commission peut prendre le relais par la suite enfonction du résultat des travaux.

12 – Les travaux descommissions sont transversales

Les commissions :

A-  Commission organisation

1-   Elle a pour rôle de mettre en œuvre les actions et les activités del’UNEJ

2-   Les missions de cette commission sont transversale, elle prend le relaisdes travaux des autres commissions et propose au BN un plan d’activité encollaboration avec le SG

3-   Elle n’est saisie que par le président qui lui remet les résultats desdécisions arrêtés par le bureau national et propose un plan d’action pour lamise en œuvre.

4-   Le champ d’activité de cette commission est élargi à la logistique et ladocumentation, ainsi que les moyens financiers en collaboration avec letrésorier national

5-   Le président de la commission peut faire appel à d’autres membres si lescirconstances l’exigent, après accord du président national

B-  Commission discipline et déontologie

1-   Elle a pour rôle de proposer des mesures disciplinaires à l’encontre desmembres de l’UNEJ

2-   Elle élabore le code de déontologie et procède aux mises à jour.

3-   Elle soumet les propositions au bureau national

4-   La commission ne peut être saisie que par le bureau national

5-   La commission tient à jour un registre signé et paraphé par le SG del’UNEJ. Tous les actes y sont transcrits.

C-  Commission des relations extérieures

1 – Elle a pourrôle de proposer un plan d’action pour assurer une visibilité de l’UNEJvis-à-vis des autres organisations, nationales et internationales

2 – Elle élaboreles accords les discute et les soumets au bureau national qui jugera de leurmise en action.

3 – elle pourraitse voir confier la mission de la mise en œuvre de tout accord ou action aprèsavis du BN

D-  Commission formation et mise a niveau

1-   Elle a pour rôle de préparer un plan de formation et de mise à niveaudes adhérents a l’UNEJ pour l’année.

2-   Le plan est soumis au BN qui décidera de sa mise en œuvre, lescommissions A et C peuvent éventuellement prendre le relais en fonction de lateneur du plan.

3-   La commission est chargée aussi de recenser les formations disponiblesauprès des organismes publics ou privés y compris a l’international ; etdans ce cas doit se faire assister par la commission C

4-   La commission tient un registre de formation dans lequel sont énumérésles adhérents ayant reçu la formation, la qualification et la durée. ainsi quetoute autre information utile

5-   Seul le bureau national en collaboration avec la commission A esthabilité a valider et a finaliser les travaux de cette commission.

E-     Commission communication

1-   Elle a pour rôle de préparer un plan de communication pour l’année quisera présenté au BN (ag) pour adoption et mise en place du budget adéquat.

2-   La communication concerne, les publications audio visuelles et écrites,salons et évènements spécifiques, émissions radio et TV,

3-   La commission cherchera a la mise en place de tous les moyens quipermettrons a l’unej d’assurer une visibilité importante.

4-   Elle élabore les visuels : banderoles, flyers, brochures, films,photos etc..

5-   Elle alimente et veille a la conformité des sites internet, blogs, pagesmédias sociaux

6-   Elle recueille et recense les articles, avis, textes officiels, et enassure la diffusion

7-   Son rôle est actif et ses activités sont réalisées en collaboration avecla commission A qui lui apportent les moyens et l’assistance nécessaire.

Observations : Le rôle des commissions ne peut en aucun casempiéter sur les prérogatives du bureau national, sa mission est de proposer.La mise en œuvre des propositions est du ressort exclusif du bureau nationalqui décide en dernier ressort du bien-fondé des propositions. Le président del’UNEJ après avoir consulté le BN peut décider de la dissolution d’unecommission et de sa recomposition.
UNEJ

L’Union Nationale des Experts Judiciaires Algériens (UNEJ) est née officiellement le 13 février 2017.

  • ACCUEIL
  • DOCUMENTATION
  • MEDIA
  • ADHESION

Information

0778168034
secretariat@unej.dz

ALGERIE

Union Nationale des Experts Judiciaires

Copyright © 2023 UNEJ All Rights Reserved

By VScloud